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Sécurité des APS : matériel, installations, encadrement et réglementation

La sécurité est un ensemble de conditions matérielles, organisationnelles et humaines. Un accident résulte rarement d'une seule cause : il combine souvent un matériel défectueux, une consigne mal comprise et un contexte (fatigue, météo).

Matériel et installations

• Contrôle avant usage : état des équipements (buts, paniers, agrès, tapis, casques, cordes, mousquetons), fixation et lestage, sols, éclairage, marquages. Un équipement douteux est retiré et signalé.
• Buts et équipements sportifs : un décret du 4 juin 1996 a fixé des prescriptions de sécurité (stabilité des buts, notamment), aujourd'hui intégrées au Code du sport ; les articles précis sont à vérifier sur Légifrance.
• Établissements recevant du public (ERP) : les salles de sport sont soumises à la réglementation de sécurité incendie (type X pour les établissements sportifs couverts ; registre de sécurité, formation du personnel, issues de secours). Voir aussi l'obligation de DAE (décret 2018-1186).
• Équipements de protection individuelle (EPI) : casque, protège-dents, gilet, harnais ; norme CE et date de péremption à contrôler.

Encadrement et qualification

L'encadrement rémunéré d'une APS est réservé aux titulaires d'une qualification inscrite au Code du sport (article L212-1) ; certaines activités à environnement spécifique (alpinisme, plongée, ski, etc.) font l'objet de règles propres (articles du Code du sport, arrêtés spécifiques). Les éducateurs doivent déclarer leur activité et détenir une carte professionnelle lorsque c'est requis : à vérifier selon le diplôme.

Ratios d'encadrement

Il n'existe pas de ratio unique pour toutes les activités. Les rapports varient selon le public (enfants ou adultes), l'âge, l'activité (natation, escalade, sorties) et le cadre (école, accueil collectif de mineurs, club). Pour la natation scolaire, la circulaire n° 2017-127 du 22 août 2017 (BO n° 34 du 12 octobre 2017) a été abrogée : le texte en vigueur est la note de service du 28 février 2022 « Enseignement de la natation scolaire » (BO n° 9 du 3 mars 2022, NOR MENE2129643N), d'après les pages du Bulletin officiel repérées via la recherche (le texte intégral n'a pas pu être lu ici). Les taux d'encadrement sont à relire dans ce texte avant d'organiser une séance. Pour les accueils collectifs de mineurs, les taux sont fixés par un arrêté spécifique, à consulter à jour (le calculateur permet de saisir le rapport applicable).

Surveillance et consignes

• Placement de l'enseignant pour voir tout le groupe ; consignes claires avant l'action ; signal d'arrêt immédiat.
• Parade et assurage enseignés et contrôlés ; progressions graduées ; limites explicites.
• Prise en compte de la météo, de la fatigue et de l'état de forme (échauffement, hydratation).

Sorties scolaires et activités hors site

Autorisations, effectifs d'accompagnateurs, moyens de communication, trousse, liste des participants et numéros d'urgence. Pour l'éducation nationale, la circulaire du 13 juin 2023 sur l'organisation des sorties et voyages scolaires (BO n° 26 du 29 juin 2023, MENE2310475C, applicable depuis la rentrée 2023) a remplacé la circulaire 99-136 du 21 septembre 1999, les circulaires 2005-001 et 2011-117 et les parties I et III de la circulaire 2013-106 (page de l'IH2EF lue) ; ses modalités sont à lire dans le texte.

Exemple : avant le cours de handball, l'enseignant vérifie la stabilité des buts et la propreté du sol. Erreur fréquente : réutiliser un matériel fragilisé « jusqu'à la fin de la saison ».

Pour s'entraîner

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Calculateurs liés

• Minuterie de cycles de RCP (30:2)
• Nombre d'encadrants selon un taux d'encadrement
• Indice de chaleur (formule de régression NWS)
• Refroidissement éolien (température ressentie par grand froid)

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